1. Éditeur du Portail & Mentions d'Identité
Le présent site web accessible à l'adresse officielle de l'association est édité par l'organisme sans but lucratif LES EDITIONS DU SET, personne morale de droit privé régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
Dénomination sociale : LES EDITIONS DU SET
Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W583002094
Numéro SIREN : 790956601
Date de publication au Journal Officiel : 15 Mars 2013
Siège social : 5 IMPASSE JULES ROMAINS, 29600 SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS
Directeur de la Publication : M. Naime Islam, en sa qualité de Président de l'association.
Email de contact réglementaire : naimeislam070747@gmail.com
Téléphone : +33441265927
2. Hébergement de la Plateforme
L'infrastructure technique du portail d'information est hébergée sur des serveurs sécurisés garantissant une haute disponibilité et le respect des normes européennes de protection des données :
Prestataire d'Hébergement : Google Cloud / Infrastructure de déploiement sécurisée Cloud Run.
Zone géographique des données : Union Européenne (France/Europe).
3. Protection des Données Personnelles (RGPD / CNIL)
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Droits des usagers :
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4. Propriété Intellectuelle et Absence de Commercialité
L'ensemble des contenus (textes, visuels, photographies, enregistrements sonores, chartes graphiques) figurant sur ce portail sont la propriété exclusive de l'association LES EDITIONS DU SET ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation au titre des missions d'intérêt général.
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